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Sècheresse : mesures prises par la MSA MPN
SECHERESSE :
Communiqué MSA sur les mesures prises en matière sociale - Précision
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L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
L' ACCRE facilite les projets de création ou de reprise d'entreprise.
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Variation de vos revenus professionnels
La MSA simplifie les modalités de calcul de vos cotisations sociales.
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A-valoir de cotisations
Verser une avance sur le montant des cotisations exigibles l'année suivante.
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Modalités de calcul des cotisations sociales et CSG/CRDS
Principes des assiettes triennale et annuelle.
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L'option assiette annuelle des revenus professionnels
Les non-salariés peuvent opter pour l'assiette annuelle des revenus (N-1)
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Retard ou non paiement des cotisations
Dépasser la date de paiement des cotisations risque d'entraîner des majorations de retard.
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La cotisation de solidarité
Conditions d'appel et règles de calcul de la cotisation de solidarité
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L'appel des cotisations
Tour d'horizon des differentes règles qui s'appliquent en matière de cotisations.
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Calcul de la cotisation ATEXA 2006
La cotisation ATEXA est désormais modulée selon le secteur d'activité
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Les cotisations & contributions sociales
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